Le gouvernement des États-Unis a travaillé dur ces dernières décennies pour que les américains cessent de dissimuler leurs comptes bancaires offshores pour éviter les impôts.
Mais pas assez dur. C'est devenu plus difficile de maintenir les comptes secrets mais c'est encore possible, comme de récents exemples le prouvent.
Les personnes qui ont une double nationalité, un minimum de connections avec les États-Unis et un complice disposé dans une banque, vivent des moments faciles. Mais même ceux qui sont uniquement citoyens américains peuvent s'arranger avec des comptes offshores en utilisant des fiducies complexes ou en sollicitant des membres de leur famille outre-mer. Détenir un compte offshore n'est pas illégal, mais ne pas le déclarer aux Services des Impôts sur le Revenus (L'IRS), l'est.
Les Anciens Banquiers du Crédit Suisse Group AG
D'anciens banquiers du Credit Suisse Group AG ont récemment accusé la banque de continuer à aider des clients américains à dissimuler leurs comptes auprès de l'IRS malgré le fait qu'elle est payer une grosse amende en 2014 et ait promis de cesser. Une poignée de petites banques Suisses a également mis à jour ces accords avec le ministère américain de la Justice et a payé des amendes supplémentaires après avec révélé d'autres comptes non déclarés.
Et il y a certainement d'autres cas qui passent au travers. L'écart fiscal américain (soit la différence entre ce qui est dû à l'État et ce qui est réellement collecté) est même plus haut que les 600 milliards de dollars estimés en parti à cause de contribuables qui dissimulent des revenus étrangers, selon le compte-rendu établi en Mai par le Ministère Américain des Finances.
Avant de comprendre comment les politiques actuelles sont insuffisantes, il est utile de comprendre ce que les régulateurs américains ont fait pour atteindre les malfaiteurs depuis 2008, alors que des dizaines de milliers d'Américains ont été découverts à utiliser des banques suisses pour éviter des milliards d'impôts. Ils ont offerts des programmes de déclaration volontaire et ont demandé aux banques des paradis fiscaux de partager plus d'informations en forçant certains des plus grands délinquants de révéler les informations des clients.
Foreign Account Tax Compliance Act (FATCA)
La Foreign Account Tax Compliance Act, que le Congrès a voté en 2010, exige des citoyens américains qu'ils déclarent leurs actifs à l'étranger au-dessus d'un certain montant et des institutions financières non-américaines qu'elle révèlent les actifs des clients américains.
En théorie, l'IRS est supposé comparé les déclarations fournies par les institutions financières avec les informations fournies par les contribuables pour identifier les disparités. Mais des informations incomplètes de la part des banques ont complexifié la tâche pour l'IRS pour trouver fraudes fiscales, selon une enquête en 2019 du Government Accountability Office, et l'agence a laissé tombé la création de tout projet d'un “plan complet” pour exploiter les données de la FATCA afin d'améliorer la mise en conformité.
Double Citoyenneté
Ensuite, il y a d'autres problèmes avec les doubles nationalités. Les régulateurs ont accentué la pression sur les banques pour savoir qui sont leurs clients, mais pour les clients qui peuvent cacher leurs liens avec les États-Unis, y compris en détenant des biens immobiliers aux États-Unis par le biais de sociétés à responsabilité limitée, les banques restent parfois dans l'ombre. Une loi qui a pris effet un peu plus tôt cette année exigera des personnes créant une LLC de déclarer qui sont les propriétaires bénéficiaires, mais cela prendra du temps pour que les banques mettent en place le protocole.
La relation banquier-client se retrouve compliquée. Lorsqu'un client a un compte considérable, un gestionnaire de banque ne souhaitera pas alors poser trop de questions. Le Crédit Suisse a ouvert des comptes, certains pour des dizaines de millions de dollars, pour des clients d'Amérique du Sud qui détenait une double nationalité, mais dont les documents bancaires ont omis d'indiquer qu'ils étaient également des citoyens des États-Unis.
Fiducies étrangères
Les fiducies étrangères sont un autre mécanisme que les gens utilisent pour cacher leur argent offshore. Ce sont des structures compliquées qui se présentent sous différentes formes, mais fondamentalement, elles permettent aux citoyens des États-Unis de faire en sorte que ce soit une entité étrangère qui détienne leur argent. Les fiducies ont tendance à mieux travailler dans les pays qui n'ont pas d'accord d'échange d'informations avec les États-Unis.
Exemple surprenant avec Robert Brockman, un milliardaire du Texas dont les autorités américaines ont dit qu'il avait caché 2 milliards de dollars de revenus depuis 2000 jusqu'en 2018 en utilisant des fiducies étrangers et entités aux Bermudes et Niévès. C'est la plus grande fraude fiscale dans l'histoire des États-Unis.
Nominés
Une dernière trappe d'évasion fiscale est l'utilisation de ce qu'on appelle des nominés, un membre de la famille ou autre tierce partie qui sera citoyen d'un autre pays et détiennent le compte en leur nom. De nombreux contribuables qui ont bénéficié du programme de déclaration volontaire de l'IRS ont cité l'usage de nominés. Mais à moins que les contribuables n'admettent cette stratégie, il peut être difficile pour l'IRS ou pour les banques de découvrir particulièrement s'il n'y a pas de transferts de fonds vers les États-Unis.
Dans la cadre de la répression des États-Unis sur l'évasion fiscale offshore, les banques ont été chargée de détecter toute indication quant des comptes semblent être contrôlés par des contribuables américains. Si les cas récents sont des leçons, pourtant, certains ne voient pas les signes ou choisissent de ne pas les voir.
JAN
2022
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